Conditions générales de vente
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Objet :
Nous nous efforçons d’assurer au mieux de nos possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce Site. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité :
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Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés dans le Site. Elles sont systématiquement accessibles sur le présent Site par l’acheteur au moment de l’enregistrement de la commande. En conséquence, le fait de passer commande, implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur à ces conditions générales de vente. Toute condition contraire posée par l’acheteur sera donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné d’une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites conditions.
Caractéristiques des Produits :
Les produits et services sont vendus dans la limite des stocks disponibles.
Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le fournisseur.
Toutes les caractéristiques et les photographies accompagnant les descriptifs des produits ne sont insérés qu’à titre indicatif et n’ont aucun caractère contractuel. Ils ne sauraient engagés une quelconque responsabilité du Vendeur à quelque titre que ce soit, en cas d’erreur typographique ou autre.
Le Vendeur se réserve le droit de faire évoluer les produits présentés au catalogue sans en informer préalablement l’Acheteur et sans qu’une telle modification puisse donner lieu à une quelconque réparation.
Les offres et prix :
Les offres promotionnelles ne sont valables que dans la limite de la durée de validité de l’offre concernée.
Les prix figurant sur ce Site sont indiqués en Euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d’envoi ou de mise à disposition (voir Livraison), étant entendu que les produits commandés sont facturés aux prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.
Les produits demeurent l’entière propriété d’Atelier des Plâtres jusqu’au complet encaissement du prix par atelier des plâtres.
La commande et la validation de la transaction :
Lorsque vous confirmez votre commande en cliquant sur le bouton “confirmer”, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l’intégralité des présentes conditions générales de vente pleinement et sans réserve. Votre commande est alors traitée afin que vous puissiez recevoir votre colis. Vous pouvez imprimer votre bon de commande.
Dès l’enregistrement de votre commande, un accusé de réception détaillé de celle-ci vous sera envoyé à votre adresse email. Cet accusé de réception vous précisera le montant exact facturé et les modalités de livraison de votre commande. Cet accusé de réception vaut acceptation de votre commande et validera la transaction. Vous acceptez que nos systèmes d’enregistrement de la commande vaillent preuve de la nature de la convention et de sa date.
Nous nous réservons cependant le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Paiement :
Le règlement de vos achats sur le Site s’opère exclusivement en Euros et peut s’effectuer par chèque (sur une Banque Française).
Le paiement par chèque : émis sur une Banque Française, votre chèque doit être envoyé accompagné du bon de commande à :
Atelier des Plâtres
Boutique Ame Lierre
752 chemin de la Traille
84700 SORGUES
Votre commande sera traitée à réception de votre chèque. Ce qui peut parfois rallonger le délai de livraison.
Livraison :
Nos ventes et prix s’entendent au départ de Sorgues 84700 FRANCE. A destination de la France, Corse et Union Européenne, pour les autres destinations les frais vous seront indiqués après réception de votre commande.
Les produits sont livrés conformément à l’adresse de votre choix telle qu’indiquée au cours du processus de commande. Il vous appartient de nous fournir exactement toutes les précisions nécessaires au bon acheminement de votre commande.
Vous serez livré dans un délai moyen de 7 à 8 jours à compter de la réception de votre paiement. Votre colis vous est adressé par voie postale ou transporteur en fonction des produits expédiés. Les frais de livraison sont à votre charge.
Rétractation :
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour. Les produits doivent être en parfait état , dans leurs emballage d’origine et parfaitement protégé afin qu’ils ne subissent aucun dommage durant le transport. Ce droit de rétraction ne s’appliquant pas pour toute demande spécifique.
Les produits sont à retourner sous 10 jours de sa réception par vos soins à :
Atelier des Plâtres
Boutique Ame Lierre
752 chemin de la Traille
84700 SORGUES
Le remboursement :
Retour de produits :
Nous nous engageons, à vous rembourser par chèque dans les 15 jours suite à la réception de votre retour par nos soins et selon les modalités suivantes :
– Le colis est retourné sans avoir été ouvert, nous vous remboursons le prix du colis hors frais d’envoi.
– Le produit est retourné de votre simple volonté, nous vous remboursons le prix du produit et les frais de port payés à l’aller.
– Le produit est retourné du fait de notre responsabilité, nous vous remboursons le(s) produit(s), les frais d’envoi et de retour éventuels.
Responsabilité :
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.
Atelier des Plâtres ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications. Atelier des Plâtres n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.
Atelier des Plâtres rappelle qu’en l’application de l’article 1124 du Code Civil, les mineurs non émancipés sont incapables de contracter. Par conséquent, les commandes destinées aux mineurs doivent être passées par l’autorité parentale. En cas de collecte accidentelle de données nominatives relatives à un mineur, l’autorité parentale a capacité de s’opposer à leur conservation et/ou à la transmission à des tiers.
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Propriété intellectuelle :
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Textes applicables – Juridiction :
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents.
En cas de contestation relative à l’exécution du contrat de vente ou de paiement du prix, ainsi qu’en cas d’interprétation ou d’exécution des clauses et conditions ci-dessus indiquées, le tribunal de commerce du lieu du siège social du Vendeur sera seul compétent, de convention expresse entre les parties.
Modification des conditions générales de vente :
Compte tenu des évolutions possibles du Site, Atelier des Plâtres se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les nouvelles conditions générales de vente seront, le cas échéant, portées à la connaissance du client par modification en ligne et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification.